Conditions Générales de Vente
1. Objet
Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent les prestations fournies par Erwan Motais, incluant : ostéopathie, acupuncture, reiki, auriculothérapie, dry needling et thérapie crânio-sacrée.
Elles définissent les droits et obligations du praticien et du patient, ainsi que les modalités de réservation, de paiement, d’annulation et de protection des données personnelles.
2. Prestations
Les soins proposés ont pour objectif :
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le bien-être physique et émotionnel,
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la détente musculaire et énergétique,
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le soutien à l’équilibre postural et corporel.
Précisions par technique :
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Ostéopathie : manipulation douce pour restaurer mobilité et équilibre musculaire et articulaire.
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Acupuncture : stimulation de points précis pour soutenir le bien-être général.
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Reiki : approche énergétique visant la relaxation et l’harmonisation du corps et de l’esprit.
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Auriculothérapie : stimulation des points réflexes de l’oreille pour soutenir la régulation corporelle.
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Dry Needling : insertion de fines aiguilles sur les points contracturés pour relâcher les tensions musculaires.
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Thérapie crânio-sacrée : technique douce sur le crâne et la colonne pour améliorer la détente et l’équilibre global.
Ces prestations ne remplacent en aucun cas un suivi médical.
3. Contre-indications et sécurité
Certaines techniques peuvent présenter des contre-indications :
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Grossesse, maladies infectieuses ou chroniques, troubles de la coagulation, implant médical…
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Le patient doit informer le praticien de toute pathologie, traitement en cours ou intervention médicale récente.
Le praticien se réserve le droit de refuser ou d’adapter une séance en fonction de l’état de santé du patient.
4. Prise de rendez-vous
Les rendez-vous peuvent être pris :
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Par téléphone : 06.61.00.40.61
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En ligne via Doctolib
La réservation vaut acceptation des présentes CGV.
5. Tarifs et paiement
Les tarifs sont affichés au cabinet et sur le site internet www.kine-osteo-nice.fr.
Le paiement s’effectue à la fin de la séance par :
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Espèces
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Chèque
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Virement
Remarque : Ces prestations ne sont pas remboursées par la Sécurité sociale, mais certaines mutuelles peuvent proposer un remboursement partiel.
6. Annulation et report de rendez-vous
Toute annulation ou report doit être effectué au moins 24 heures avant la séance.
En cas de non-respect, la séance pourra être facturée dans son intégralité.
7. Responsabilité
Le praticien exerce dans le cadre légal et selon sa formation professionnelle.
Le patient reste responsable de son suivi médical et doit signaler toute condition particulière.
Le praticien ne peut garantir de résultat spécifique et décline toute responsabilité pour des complications liées à des pathologies non déclarées ou à un suivi médical insuffisant.
Le praticien est couvert par une assurance responsabilité civile professionnelle conforme à la législation en vigueur.
8. Consentement et information du patient
Avant la séance, le praticien recueille toutes les informations nécessaires sur l’état de santé du patient pour adapter le soin.
En prenant rendez-vous, le patient confirme être en capacité physique et mentale de recevoir la séance.
9. Données personnelles
Les informations recueillies sont strictement confidentielles et utilisées uniquement pour la gestion des rendez-vous et le suivi des soins.
Conformément au RGPD, le patient dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données.
10. Hygiène et sécurité
Toutes les pratiques respectent les normes d’hygiène et de sécurité :
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Désinfection des surfaces et du matériel après chaque séance
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Utilisation de matériel à usage unique lorsque nécessaire (ex. aiguilles de dry needling ou acupuncture)
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Lavage des mains et port éventuel de protections selon les besoins
11. Déontologie et communication
Le praticien :
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Ne fait aucune promesse de guérison
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Fournit des informations claires et transparentes sur les techniques et leurs effets
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Respecte le secret professionnel
12. Litiges et droit applicable
Toute réclamation doit être adressée en priorité au praticien pour une solution amiable.
À défaut, tout litige sera soumis aux tribunaux compétents selon la législation française.
13. Acceptation des CGV
La prise de rendez-vous implique l’acceptation sans réserve des présentes conditions générales de vente.